Still alive

Je viens de finir mon commentaire d'arrêt. En 4 heures et 45 minutes. Youhouuuuuuuuuuuuu! J'ai explosé mon record! Et sans brouillon!!!!!

Internet, c'est dangereux.

Je sais, il est très malsain de faire ses devoirs juste à côté d'un PC connecté. Un clic, et on se retrouve sur facebook ou à bloguer... C'est terrible, non?
Pour me donner bonne conscience, je vous livre ma séance de TD pour demain 8h.
* Arrêt 1: Cour de Cassation, 1e chambre civile, 15 novembre 1988. Le dentiste, comme fournisseur de prothèses, est tenu d'une obligation de résultat quant à la qualité de celles-ci. Donc si elles sont défectueuses, engagement de plein droit de la responsabilité contractuelle du praticien. Une histoire d'appareil dentaire défectueux...
* Arrêt 2: Cour de Cassation, 1e chambre civile, 25 février 1997. Le fameux arrêt "Hédreul". Le médecin, tenu à l'égard de son patient d'une obligation particulière d'information, doit rapporter la preuve de la correcte exécution de cette dernière. Un revirement important par rapport à la jurisprudence précédente (le patient devait rapporter la preuve de la bonne exécution par le médecin de son obligation particulière d'information). Une histoire de coloscopie avec ablation de polype qui s'est terminée par une perforation intestinale...
* Arrêt 3: Cour de Cassation (je me demande pourquoi je le précise encore), 1e chambre civile, 8 novembre 2000. En matière de contrat médical, l'obligation de résultat n'est pas étendue aux dommages résultant de la survenance d'un aléa thérapeutique. Ici, la Cour d'Appel de Bordeaux avait condamné un médecin à réparer le dommage subi par un patient (incontinence urinaire et anale, paralysie définitive des membres inférieurs après une intervention), alors même qu'elle avait conlu à la survenance d'un aléa et à l'absence de faute du praticien...
* Arrêt 4: Cour de Cassation, 1e chambre civile, 4 avril 2006. La magie des infections nosocomiales. Pas compris, j'attendrais la correction de demain (matin 8h T_T)
* Arrêt 5: Cour de Cassation, 1e chambre civile, 9 octobre 2001. L'arrêt à commenter. je viens de m'y mettre. Un bébé né dans de "mauvaises" conditions, frappé d'une IPP de 25%, engage à sa majorité une action contre le médecin et la clinique, invoquant les fautes commises lors de sa mise au monde et le manque d'information de sa mère quant aux risques inhérents à une présentation par le siège. Pour les fautes commises, "supprimé car hors du programme de 2e année", et pour le manque d'information, il y a eu cassation et Frank (du nom du bébé mal né) a eu gain de cause (provisoirement).

détente...

Histoire d'oublier la semaine "fac morte" qui s'annonce...

buy american!

Ou: les hésitations de l'Oncle Sam.

Ces deux mots agitent les économistes depuis quelques jours. De quoi s'agit-il? Pour expliquer, il faut revenir au titanesque plan de relance américain, voté le 28 janvier par la Chambre des Représentants (majoritairement démocrate), d'un montant total de 819 milliards de $.

Ce plan, conçu pour "sauver" plusieurs millions d'emplois (à défaut de les créer) et venir en aide à ceux qui sont touchés par la récession, prévoit notamment 275 milliards de $ destinés aux allègements fiscaux, 10 milliards pour la recherche scientifique, 7,5 milliards pour la rénovation des logements sociaux, 32 milliards pour le réseau électrique (pour l'orienter vers une énergie propre...), 20 milliards sur 10 ans pour développer les "emplois verts" et les éconoomies d'énergies, 20 milliards pour moderniser les écoles, 79 milliards pour aider les Etats à maintenir les emplois d'enseignants, une augmentation des allocations-chômage,...

Bref, une avalanche de chiffres pour mieux faire comprendre à l'Amérique que maman-Etat fédéral s'occupera bien d'elle. Si l'on occulte un peu ces chiffres, on peut trouver une clause, dite "buy american". Ladite clause interdit l'achat de fer ou d'acier étranger pour les projets d'infrastructures financés par le plan de relance (sauf si ces deux matériaux sont en quantités insuffisantes ou si les produits américains augmentent la facture finale de plus de 25%). Les syndicats applaudissent, les libéraux pleurent de dépit facent à ce regain de protectionnisme.

Où est le problème d'une telle clause? 1/les partenaires étrangers (Allemagne et Chine principalement) fortement exportateurs souffrent, et voient leurs économies se dégrader un peu plus. 2/les règles de l'OMC sont clairement violées. 3/les projets d'infrastructures visés sont plus chers, donc l'Etat dépense plus, donc il demandera plus à ses citoyens (soit pour financer directement le projet, soit pour rembourser les emprunts). Qui plus est, une telle clause ne tire pas les conclusions de la crise de 1929, en... empruntant les mêmes méthodes protectionnistes qui avaient conduit à une récession mondiale. La conséquence avait été un relèvement plus lent et plus pénible de l'Amérique.

Face aux inquiétudes des Européens, des Chinois et des Japonais, face au risque de voir le dossier porté devant l'OMC (synonyme: guerre commerciale), face à la grogne des partenaires de l'ALENA, face enfin à la polémique proprement américaine, le président Obama a reconnu que c'était une erreur, et qu'il verrait à quelle formulation les parlementaires pouvaient parvenir. Mercredi, le Sénat a assoupli un peu la règle: un amendement interdit toute entorse aux obligations contractées par les Etats-Unis dans le cadre d'accords internationaux.

Quoiqu'il en soit, ce genre de clause révèle l'inquiétude des Américains pour leur économie, et la tentation grandissante de recourir au protectionnisme (histoire de mettre encore plus de monde au chômage tout en étant approuvé par les syndicats) pour la première économie mondiale. Un tel recours serait catastrophique pour le commerce international, qui pourtant apparaît comme l'une des seules planches de salut pour surmonter la crise, et prouverait la faiblesse d'Obama face aux syndicats américains (au détriment d'une politique économique efficace). Ah... ces démocrates!

Découverte

J’ai retrouvé aujourd’hui, en faisant le tri dans ma chambre, un relevé d’article (du monde, il me semble) datant de l’été 2008, juste après la réforme constitutionnelle. Il s’agissait de l’interview de Guy Carcassonne, professeur de droit à l’université de Paris X – Nanterre et membre de la Commission Balladur. Si j’ai apparemment oublié de noter les questions, j’ai par contre retranscrit les réponses.
« La définition du régime ne change pas. Nous sommes toujours dans le cadre d’un régime parlementaire à direction présidentielle. Le président de la République est déjà, de facto, le chef de la majorité. Il ne faut pas juger ce texte à l’aune de Nicolas Sarkozy. On ne constitutionnalise pas le sarkozysme. Il faut voir plus loin. La réforme va dans le sens d’un rééquilibrage en faveur du Parlement.
Ce que l’on appelle l’hyperprésidence n’est qu’une hyperprésidence médiatique. Pompidou avait infiniment plus de pouvoir que Sarkozy. Il ne devait pas composer avec la Commission européenne, les collectivités locales, les multinationales… Prenez l’exemple de l’usine Mittal de Gandrange : le président Pompidou aurait immédiatement décroché son téléphone pour demander au patron d’une entreprise publique de racheter le site. Aujourd’hui, Sarkozy doit obtenir l’accord des maires pour imposer le service minimum dans les écoles…
Les mesures les plus importantes [de cette réforme] sont celles dont on parle le moins. Je pense à la modification de l’article 42 qui permet que le texte discuté en séance soit celui de la commission et non celui du gouvernement. Le fait d’avoir une semaine sur quatre consacrée au contrôle est aussi très positif, parce que dans notre pays, on légifère trop et on ne contrôle pas assez. Chaque texte présenté devant le Parlement sera accompagné d’une étude d’impact. Cela permettra peut-être de mettre un terme à ces législations précipitées, qui sont une calamité nationale et engendrent une insécurité juridique. Aujourd’hui, un texte peut-être adopté en Conseil des Ministres le mercredi et présenté à l’Assemblée le lundi suivant… Le renforcement des droits de l’opposition devrait aussi permettre de désigner un contre-rapporteur qui pourrait intervenir au début du débat général. Aujourd’hui, pour se faire entendre, l’opposition est souvent contrainte d’utiliser l’exception d’irrecevabilité ou la question préalable.
Les parlementaires de l’opposition ne pourront plus invoquer quelque impossibilité que ce soit. Le problème, c’est qu’on ne peut pas revaloriser une chambre vide. Il faudrait lutter contre l’absentéisme des parlementaires. L’article 162 du règlement prévoit des pénalités, mais il n’est pas appliqué. Des milliers de salariés pointent à leur travail. Les députés, eux, arrivent le mardi à l’heure du déjeuner pour la réunion de groupe et repartent le mercredi après la séance des questions d’actualités.
Sur la limitation du recours au 49-3, on peut y voir des inconvénients. Le gouvernement qui n’aura pas de majorité sera plus contraint. Michel Rocard, lorsqu’il était premier ministre, l’avait utilisé pour 13 textes en 3 ans. Avec la réforme, il n’aurait pu l’utiliser que pour 7 ou 8 textes. Ce qui l’aurait obligé à faire voter des lois fourre-tout. En 1982, le 49-3 a permis à Pierre Mauroy d’imposer la loi bloquant les salaires et les prix. Jamais la majorité socialiste ne l’aurait votée autrement. »
Propos recueillis par Xavier Ternisien. Le Monde, 23 juillet 2008.

l'éditorial intéressant d'Etienne Mougeotte

Fait rare, je trouve un éditorial d'Etienne Mougeotte intéressant. Celui du Figaro de ce jour. Il y est abasourdi par cette grève injustifiée de 24 heures. Principaux arguments:
- "Favoriser l'amélioration du pouvoir d'achat": ce n'est certainement pas en s'arrêtant de travailler que l'on y parviendra le mieux.
- "Maintenir les emplois": qui pourrait croire qu'une grève empêchera les licenciements?
- "Relancer la croissance": il faut être bien naïf pour penser que les défilés de grévistes constituent un stimulus économique. Ce n'est d'ailleurs pas un hasard si dans nul autre pays européen n'existe ce type de grand-messe, dont le résultat a pour objet de permettre à chacune des organisations syndicales d'applaudir "la très forte mobilisation, expression d'un mécontentement général qui appelera très vite d'autres actions".
Qui plus est, l'essentiel des bataillons de manifestants et de grévistes sera constitué de salariés protégés: fonctionnaires, professeurs, instituteurs, postiers, électriciens,... Au final, cette nouvelle grève devrait inciter le gouvernement et les parlementaires de l'UMP à revoir les règles du service minimum.

l'égo de Ségo

Depuis 2007, pas la moindre remise en cause, Ségo continue de péter les plombs. "Moi, je suis très claire. S'il y en a un de meilleur que moi, qu'il y aille, je ferai même sa campagne en 2012. Mais pardon, pour le moment, je ne vois pas." Appelez-moi Dieu... Et après c'est l'agité du bocal bis (pardon: le président de la République) qui fait de la provocation permanente comme "celle d'un adolescent qui voudrait épater la terre entière." Enfin, on était habitué à ses chevilles larges comme une patte d'éléphant.
Elle n'a même pas abandonné son attitude de jeune fille à sa maman toute frustrée parce qu'elle a pas eu son tour de manège: "Quand il m'a reçue à l'Elysée, peu après la défaite ["ma" ne sort pas de sa bouche], pour parler de l'Europe, je l'ai trouvée assez médiocre dans le comportement. Il n'y avait pas de hauteur, d'allure, d'élan, de fair-play. Il aurait pu dire "félicitations, nous avons bien combattu, vous portez dix-sept millions de voix". Non, rien, il était là, les bras ballants, à m'offrir des chocolats, à essayer de me faire parler de ma séparation d'avec François Hollande, à dauber [?!] sur les journalistes, à exhiber sa montre [...]. Un petit gamin heureux d'être au milieu de ses nouveaux jouets". Curieux, je l'imaginais exactement comme cela... Mais que ce jugement sorte de l'esprit de Ségodiche, là, cela frise le ridicule... ELLE voulait être au milieu de ses nouveaux jouets...

Social Security System

Mon semestre pris en otage...

On a appris ça tout dernièrement. Par un "communiqué" affiché ET le texte de la motion. Nos amis les universitaires ont décidé de prendre nos notes du premier semestre en otage. Au nom de la lutte contre un décret d'application relatif à la loi LRU. Je reconnais que le texte n'est pas otpimal et que quelques dispositions sont à revoir (Dieu tout puissant en matière d'obligations et de droit comparé nous a servi un discours sur-mesure, agitant le spectre de la féodalisation de l'université -curieux nom pour l'autonomie - et le clientèlisme - nouveau mot pour responsabilité-, etc...). La seule chose qui me chiffonne dans le projet, c'est le pouvoir accordé aux présidents d'universités. Mais bon dieu est-ce que cela justifie la prise en otage des mes notes, MOI, manifestement tiers au litige?

Mon point de vue sur les revendications palestiniennes

Les Palestiniens demandent officiellement 3 choses au cours des négociations: la fixation des frontières d'Israël à la ligne verte (les "frontières" de 1967), le partage de Jérusalem pour y fixer la capitale de l'Etat palestinien et enfin l'application du "droit au retour" des réfugiers palestiniens. A titre personnel, je ne souhaite la réalisation de ces exigences (puisqu'il faut les appeler comme elles sont) telles quelles: pas maintenant, pas comme ça.

- Sur Jérusalem. Les Palestiniens exigent l'obtention de la souveraineté sur la portion de ville contrôlée par les Jordaniens jusqu'en 1967, plus connue sous le nom de "Jérusalem-Est", revendication largement acceptée en Occident comme "équitable". Certes, mais inapplicable. En effet, Jérusalem-Est ressemble plutôt à Jérusalem Nord-Est-Sud + la Vieille Ville. Basons nous sur les faits: cette portion comporte des quartiers juifs (dont on sait très bien ce qui leur arriverait en cas de contrôle palestinien): Ramot Allon, Neve Yaakov, Pisgat Zeev, Ramat Eshkol et Atarot au nord, Mizrah Talpiot au centre, et Gilo, Givat Hatamos, Givat Ha Arba, Har Homa au sud. Ils sont mélangés à des quartiens arabes, sauf au centre (le "coeur" de Jérusalem Est). Un partage territorial en l'état serait ingérable et dangereux, et une capitale arabe avec une très forte minorité juive serait mal perçue par l'opinion palestinienne (soyons réalistes). Certains proposent le partage tel quel (inapplicable dans les faits), d'autres une souveraineté israélienne sur les quartiers juifs et une souveraineté sur les quartiers arabes: les deux capitales seraient alors deux capitales-gruyères. Quant à la Vieille Ville, le souvenir de la dernière souverainté arabe laisse songeur (les juifs ne pouvaient accéder au Kotel), et l'on devient carrément inquiet lorsque l'on connaît la fiabilité des institutions touristiques et archéologiques palestiniennes. Je préconise donc l'annexion par Israël du Nord et du Sud, tandis que les Palestiniens conserveraient le centre et l'est. Les quartiers arabes seraient évacués en territoire israélien, idem pour les quartiers juifs en territoire palestinien. Catastrophe, certes, mais moins de tensions sans doute.

- Les "frontières" de 1967. Ce ne sont pas des frontières à proprement parler, mais une vague ligne de cessez-le-feu. Les Palestiniens demandent la souveraineté sur tout le territoire hors du contrôle israélien en 1966, mais là encore c'est inapplicable. Premièrement, Israël ne trouverait aucun bénéfice (mise à part une vague promesse de paix dont on sait très bien ce qu'elle voudrait dire dans la bouche d'un dirigeant palestinien; c'est comme qualifier Netanyahu de chantre de la paix: incohérent) à avoir un Etat palestinien si proche: à 12km de la mer par endroits; au vu de la situation actuelle à Gaza, c'est suicidaire! Deuxièmement, que l'on approuve ou pas leur présence, il existe en Cisjordanie (à Gaza le problème est réglé) 200 000 Israéliens ou plus. Un retour tel quel aux frontières impliquerait de les évacuer, opération ruineuse s'il en est. Mieux vaut évacuer ceux qui peuvent l'être, et conserver ceux qui habitent au plus près de la ligne verte... Autre contestation de la revendication palestinienne: si Israël n'a aucun droit du fait de sa victoire en 1967, les Palestiniens non plus. Avant 1967, la région avait été annexée par la Jordanie, qui a abandonné ses prétentions avant le nouveau siècle, et encore avant par les autorités ottomanes, puis britanniques; en tout état de cause, il n'existait pas, et n'a jamais existé, un Etat proprement Palestinien établi sur un quelconque territoire de la Palestine géographique. Donc, en droit, la Cisjordanie n'appartient à personne (du moins à aucun ETAT, je laisse à part le cas des territoires palestiniens autonomes). On devrait même parler de territoires disputés, et non de territoires occupés. En ce qui me concerne, je prend cela pour une bonne nouvelle: cela met les deux parties à égalité en un sens (et si on évacue les théories fumeuses de "territoires donné par Dieu" ou "terre d'Islam"), et les engage à négocier leurs frontières. Pour les Israéliens, cela signifie abandonner leurs idées de souveraineté totale pour des frontières fixes, internationalement reconnues, et surtout sécuritaires (ce sera toujours mieux que le flou juridique). Pour les Palestiniens, cela signifie renoncer à leurs convictions erronées pour obtenir des frontières fixes et un Etat avec une véritable substance (cela aide au développement, parait-il).

- les Réfugiés. Mon GROS point de désaccord avec les Palestiniens. Selon une hypothèse haute, près de 800 000 Palestiniens ont quitté le pays en 1948-1949, et 300 000 en 1967. Les raisons de leur départ ne seront pas traitées ici, il me faudrait un recueil tout entier pour en parler. Reprenons. Au mieux, sans tenir compte de la démographie, on devrait donc avoir on maximum 1,1 million de réfugiés Palestiniens, aidés depuis 1949 par l'UNRWA. Ils sont aujourd'hui environ 4,3 millions (1,7 million en Jordanie, près d'un million dans la bande de Gaza, 690 000 en Cisjordanie, 425 000 en Syrie et 400 000 au Liban). Comment est-ce possible? Simple. Contrairement au statut accordé depuis toujours par l'ONU à toutes les autres populations déplacées à l'occasion de conflits, le statut des réfugiés palestiniens est spécial: il englobe non seulement les "vrais" réfugiés, mais aussi leurs descendants. Fait unique, et plutôt inacceptable (valent-ils mieux que tous les autres réfugiés? Certes non, ni plus, ni moins d'ailleurs). Sans compter que des enfants de réfugiés ne sont pas enregistrés comme tels (ils seraient près d'un million, disséminés dans le Golfe), et que des Arabes n'ayant jamais mis les pieds en Palestine géographique se sont fait enregistrés, dans les pays d'accueil, comme Palestiniens, pour bénéficier de l'aide de l'UNRWA, qui offrait des conditions de vie meilleures que dans le pays d'accueil. Les Palestiniens voudraient accorder aux réfugiés et à leurs descendants le droit de revenir dans leurs anciennes demeures (certains ont même conservé leurs clés, qu'ils montrent avec émotion aux caméras du monde entier, suivis de près par un garde-chiourme d'un quelconque mouvement détestable). Là, je dis NON. Non, parce que les descendants n'on rien à y faire (ils auraient dû être intégrés dans les pays d'accueil, au lieu de quoi ils y sont traités comme des cas à part, les régimes voulant conserver un abcès de fixation contre Israël, sans bénéficier de la nationalité du pays où ils ont vu le jour. On pourrait parler de citoyens de seconde zone, mais cela impliquerait qu'ils soient déjà citoyens...). Non, parce que ce serait le prélude à la destruction d'Israël. Et enfin non, parce que ce serait faire de leur cause un cas supérieur à celle de tous les autres réfugiés, sans aucune considération des faits. Je préfère de loin une solution qui autoriserait les Palestiniens réfugiés originels (minimum 42 ans, entre autres conditions) à rentrer en Israël, et l'octroi de la nationalité du pays d'accueil aux autres (avec en parallèle une intégration à la société).

Marre d'Obama

Il y en a marre. Vraiment marre. Cette ambiance, cette hystérie, ce soufflet qu'est l'Obamania me tape sur les nerfs. Le monde entier vibre pour le nouveau Mister USA, sans vraiment prendre en compte que ses promesses de campagnes ne sont pas si audacieuses que cela. Va-t-il fondamentalement changer la donne? Peut-être, mais j'en doute. Notre homme se montre favorable aux agrocarburants, trouve la peine de mort pour les "crimes les plus haineux" (apparamment, le viol des enfants de moins de 12 ans entrerait dans cette catégorie) justifiée, possède des convictions protectionnistes peu intéressantes (des aides à l'agriculture, les pays en voie de développement apprécieront, et une posture "America First" à pouffer de rire), et enfin, a des idées étranges en matière de politique internationale (un retrait d'Iraq qui se concrétisera par un redéploiement ET une horreur dans le pays, une critique du laxisme pakistanais,...). Est-il vraiment le messie prophétisé par les médias? MMhhhh qui vivre verra...
Il m'ennuie, le monde qui l'adule m'ennuie. C'est lourd, à la longue...

Idée

Une idée sur un éventuel accord israélo-palestinien. Simple, mais aussi cher et douloureux. Explications: la ligne rouge tracée par MOI figure la frontière du nouvel Etat palestinien. A l'intérieur de cette frontière, toutes les localités israéliennes (figurées en violet et violet clair) seraient évacuées. A l'extérieur, toutes les localités palestiniennes (figurées en marron clair) seraient elles-aussi évacuées. Cela peut passer pour du racisme, mais... je pense que c'est mieux comme cela. Comme on peut le voir, Maale Adumim, toutes les villes israéliennes de la vallée du Jourdain, ainsi que de nombreux villes et villages israéliens seraient évacués; la ville de Qalqilya et les localités entre Jérusalem et Gilo aussi... Imaginez cette frontière assortie d'un Traité de paix, d'un redressement économique palestinien, d'un droit de maintient de la base militaire au nord de naplouse, et de périodes transitoires de 10 ou 15 ans (histoire d'habituer les gens à la paix et à la nouvelle situation). Elle présente, je pense, de nombreux avantages, surtout si vous comparez à la situation actuelle: misère, barrages, mur dans les Territoires disputés, et terrorisme, affaiblissement international en Israël.

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