Juste pour dire ceci: j’ai fini de réviser les contrats (pardon, les “acta”) de l’ancien droit romain… Il me reste les contrats romain de l’époque classique, les contrats du Bas Empire et la théorie des contrats. Je ressemble à un mage (gnihihiiiiiiiiiiiiiiii) à faire les cent pas dans l’appartement à déclamer des formules latines. Aperçu:
- acta verbis = stipulation (sponsio+fide promissio), serment (judicium operarum), dotis dictio
- acta re = mutuum, fiducie (per aes et libram ou in juris cessio, nota censoris)
- acta litteris = expensilatio, dans le codex assepti et expensi
… les nexi qui deviennent soluti par la loi Poetelia Papiria de –326…
Je vous JURE, tout ceci à un sens. D’ailleurs , la moralité est: à société figée, droit formaliste et donc figé. A société ouverte et dynamique, consensualisme. Ouverture: en France, on multiplie les règles spéciales et le formalisme… (cf bail, vente, mandat,…) =)
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